Mentions Légales

La #TeamKHOSI vous fait part de ses mentions légales !

Edition du site www.khosi.fr

Le site www.khosi.fr est édité par :

La société KHOSI, société par actions simplifiée au capital de 9.000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Nantes sous le numéro 828 718 064, dont le siège social est situé 144 rue Paul Bellamy à Nantes (44000).

Nom du directeur de la publication :

Victor Lerat, Président de la société KHOSI

Hébergement du site :

Niwanet
16 Rue de la Planchonnais 44980 Sainte-Luce-sur-Loire
Téléphone : 09 70 75 46 28

Définitions :

Pour l’application des présentes mentions légales, les mots et expressions ci-dessous définis auront la signification ci-dessous lorsqu’ils seront orthographiés avec une première lettre majuscule, qu’ils soient employés au singulier ou au pluriel :

  • Khosi.fr / Site / Nous : désigne le site internet accessible à l’adresse www.khosi.fr ou la société KHOSI.
  • Utilisateurs / Vous : désignent les internautes majeurs ou mineurs autorisés, agissant à titre non-professionnel se connectant à khosi.fr en vue de consulter le Site, de partager Nos publications sur les réseaux sociaux ou de prendre contact avec Nous.

Champ d’application :

Nous mettons en ligne à l’adresse www.khosi.fr des fonctionnalités permettant aux Utilisateurs de Nous connaître, de Nous contacter, de découvrir Nos actualités et les services que Nous proposons.

Les Utilisateurs mineurs déclarent avoir recueilli l’autorisation préalable du ou des titulaires de l’autorité parentale les concernant en vue de l’utilisation du Site. Toute utilisation du Site par des Utilisateurs mineurs est réalisée sous l’entière responsabilité du ou des titulaires de l’autorité parentale des Utilisateurs concernés.

Propriété intellectuelle :

Le Site, le nom « khosi.fr », la marque « KHOSI », les textes, les photographies et plus généralement, tous contenus diffusés sur le Site sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Les droits d’exploitation du Site, du nom de domaine « khosi.fr », de la marque « KHOSI » et des contenus, Nous appartiennent exclusivement ou à Nos partenaires. Les Utilisateurs ne peuvent, en aucune manière, reproduire, représenter, diffuser, modifier, concéder tout ou partie des éléments du Site, notamment les éléments audiovisuels, graphiques et/ou littéraires, sans Notre accord préalable et écrit ou celui de Nos partenaires concernés. La reproduction, l’imitation ou la représentation, totale ou partielle, de Nos droits de propriété intellectuelle est susceptible de constituer une contrefaçon sanctionnée par les dispositions du Code de propriété intellectuelle et/ou une faute délictuelle de nature à engager la responsabilité civile des contrevenants aux droits susmentionnés. Il en est de même pour les visuels des produits, marques et modèles de Nos partenaires.

Aucun lien hypertexte renvoyant vers le site www.khosi.fr ne pourra être mis en place par tout site internet ou tout autre support, sans l’autorisation préalable et écrite de Khosi. En particulier, Khosi interdit tout lien hypertexte vers son site, à partir de sites internet ou tous autres supports diffusant des informations à caractère politique, religieux, pornographique, xénophobe ou pouvant porter atteinte à la sensibilité du plus grand nombre et, plus généralement, à la réputation de Khosi.

Données personnelles :

Finalités

Les données personnelles vous concernant font l’objet d’un traitement informatique par KHOSI destiné au aux fins (i) de traitement des demandes des Utilisateurs via l’onglet « contact », (iii) d’analyses et de statistiques et, (iv) lorsque l’Utilisateur s’est volontairement inscrit et n’a pas résilié cette acceptation ou inscription, afin de lui adresser des actualités et newsletters.

Le traitement des données personnelles collectées vous concernant a fait l’objet d’une déclaration à la CNIL, par KHOSI, sous le numéro 2094485 v 0.

Communication à des tiers et transfert hors Union Européenne

Aucune transmission de vos données personnelles à des tiers ne sera effectuée par KHOSI. [Aucun transfert de vos données personnelles hors Union européenne n’est effectué par KHOSI.

Droits dont vous disposez

Vous disposez d’un droit d’accès, de modification ainsi que de limitation et d’opposition au traitement de vos données personnelles. Vous disposez également d’un droit à la portabilité de vos données personnelles. Pour l’exercice de ces droits, vous pouvez adresser vos demandes un courrier électronique à l’adresse suivante : contact@khosi.fr. Vous disposez du droit d’introduire une réclamation concernant le traitement de vos données personnelles par KHOSI auprès de la CNIL.

Toute personne dont les données personnelles sont collectées peut définir des directives, générales ou particulières, relatives à la conservation, à l’effacement et à la communication de ses données personnelles après son décès.

Les directives particulières peuvent être enregistrées auprès du responsable du traitement. Les directives générales peuvent être enregistrées auprès d’un tiers de confiance numérique certifié par la CNIL. Les directives générales ou particulières, peuvent modifiées ou supprimées à tout moment.

Sécurité et conservation

KHOSI s’engage à mettre en œuvre les mesures techniques appropriées permettant de garantir la sécurité et la confidentialité de vos données personnelles. KHOSI s’engage à conserver les données personnelles pendant une durée n’excédant pas celle nécessaire à la réalisation des finalités pour lesquelles elles ont été collectées ou traitées et en tout état de cause n’excédant par une durée de 3 ans à compter de leur collecte par KHOSI ou du dernier contact avec Vous.

Cookies :

Les cookies sont des traceurs déposés ou lus sur le disque dur de votre appareil, lors de vos visites sur le Site. Les cookies permettent de simplifier votre navigation sur le Site, par exemple, en se souvenant de votre identifiant ou de votre langue.

Nous utilisons des cookies de navigation afin de faciliter et d’améliorer votre expérience sur le Site. Nous utilisons également des cookies de mesure d’audience et de statistiques (tels que Google Analytics).

Ces cookies ne sont installés ou lus sur votre appareil que si vous y avez expressément consenti lors de la consultation de la page d’accueil du Site, c’est-à-dire soit en cliquant sur « J’accepte » dans le bandeau d’informations sur les cookies sur la page d’accueil ou soit en poursuivant votre navigation sur le Site après la page d’accueil (par exemple, en Vous connectant à votre compte Membre ou en cliquant sur un autre onglet du Site). Si Vous refusez l’enregistrement de cookies sur votre appareil, certaines fonctionnalités proposées sur le Site pourraient ne plus fonctionner correctement.

Vous pouvez modifier, à tout moment votre consentement en paramétrant votre navigateur internet de la façon suivante :

Pour supprimer les cookies enregistrés sur votre appareil ou refuser les cookies, Vous pouvez accéder aux paramètres de votre navigateur internet. Ces paramètres se situent souvent dans les onglets « Options », « Préférences » ou « Outils » de votre navigateur.

Pour en savoir plus, il convient de se référer aux règles d’utilisation du navigateur que Vous utilisez. Afin de connaitre les modalités de paramétrage de votre navigateur, Vous pouvez cliquer sur l’un des liens ci-dessous pour en savoir plus :

Accès au Site/ responsabilité :

Nous nous efforçons de sécuriser l’accès, la consultation et l’utilisation du Site. Le Site pourra être temporairement indisponible pendant les opérations de maintenance et de mises à jour nécessaires au bon fonctionnement du Site et en cas de survenance d’un événement hors de notre contrôle, tels qu’interruption ou rupture des systèmes de télécommunications de

Nos prestataires. Les opérations de maintenance auront lieu à Notre discrétion, sans préavis. Nous ne pourrons être tenus responsables de l’indisponibilité du Site en raison notamment de l’interruption ou de la rupture des services de télécommunications de Nos prestataires, y compris d’hébergement. Les Utilisateurs sont seuls responsables de l’utilisation qu’ils font des informations diffusées sur le Site. Nous ne pourrons être tenus responsables des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation de ces informations par les Utilisateurs. La responsabilité de Khosi.fr ne pourra être engagée en cas d’utilisation abusive du Site par un Utilisateur.

Règlement des différends

Les présentes mentions légales sont régies par et soumises au droit français.